Le Sénat a organisé, hier mercredi, une séance plénière dirigée par son président, Léon Kengo wa Dondo, au cours de laquelle il a procédé à l’adoption de son calendrier des travaux de la session ordinaire du mois de septembre.
Le Sénat, qui s’est réuni hier mercredi en séance plénière, sous la direction de son président, Léon Kengo wa Dondo, a procédé à l’adoption du calendrier des travaux de la session ordinaire de septembre considéré comme étant essentiellement budgétaire, ainsi qu’à la répartition des matières en commissions.
Selon le rapporteur du Sénat, Modeste Mutinga, qui a donné lecture des matières contenues dans ce calendrier, les élus de la Chambre haute du Parlement congolais débuteront leurs travaux par la validation de mandat de M. Hubert Kutshidi Shamungamba, ancien deuxième suppléant de Muyamba Ngove devenu député national.
Hubert Kutshidi est suppléant de feu Romain Mungumba Kaleha, décédé.
Trois nouvelles matières seront examinées et votées au cours de cette session, à savoir le projet de loi portant arrêt des comptes et règlement définitif du budget de l’Etat pour l’exercice 2013 ; le projet de loi de finances de l’année 2015 ; le projet de loi portant modalités d’application des droits de la femme et de la parité (seconde lecture). Le Sénat devra aussi examiner les arriérés législatifs comprenant, au total, dix-huit nouvelles matières à traiter par les Commissions politique, administrative et juridique (PAJ) ; économique, financière et de la bonne gouvernance ; infrastructures et aménagement du territoire ; socio-culturelle ; relations avec les institutions provinciales et entités territoriales décentralisées.
Parmi ces arriérés législatifs figurent notamment le projet de loi portant statut des chefs coutumiers en RDC et celui fixant l’organisation et le fonctionnement des services publics du pouvoir central, des provinces et des entités territoriales décentralisées. A part le projet de loi portant Code des assurances, qui est en cours d’examen au niveau de la Commission mixte paritaire Assemblée nationale-Sénat, les sénateurs aussi examineront six projets de lois portant arrêts des comptes et règlement définitif des budgets de l’Etat pour les exercices 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011.
A tout cela s’ajoutent également le contrôle parlementaire, l’audition du rapport–synthèse national des vacances parlementaires et l’audition des rapports des missions. Enfin, la plénière a écouté une motion d’information présentée par le sénateur Nengbangba sollicitant la contribution de ses collègues sénateurs en vue de l’organisation des manifestations du 50ème anniversaire de la mort de la sœur Anuarité Nengapeta.