Le ministre des Hydrocarbures, Guy-Aimé Sakombi Molendo a annoncé, mardi 20 août 2024 à Lubumbashi (Haut-Katanga), le déploiement dès le 15 septembre prochain, de la première brigade des hydrocarbures dans la zone sud. Deux semaines plus tard, soit le 1ᵉʳ octobre, sera lancée, dans un premier temps, une campagne de contrôle sans répression.
La brigade entreprendra un mois plein une croisade de moralisation pour laquelle le ministre des Hydrocarbures a mis en branle à la base de Sep-Congo, dans la capitale cuprifère, le programme de marquage moléculaire des produits pétroliers sur les voies d’approvisionnement sud de la RDC. Sakombi Molendo tient ainsi à rompre le pipeline de la fraude et accroître, par conséquent, les recettes non fiscales du secteur des hydrocarbures.
Lors de son entrée en fonction, il avait pris le pari de faire des hydrocarbures un secteur porteur de croissance en RDC. Pour l’exercice 2024, les assignations (minima) du secteur s’établissent comme suit, 133 339 035,64 $US à capter auprès des pétroliers producteurs et 21 198 689,58 $US dans les autres domaines (stockage, distribution, etc).
« Le programme de marquage moléculaire des produits pétroliers est un outil par excellence dont dispose le gouvernement de la République, via mon ministère, pour lutter efficacement contre le commerce illicite, organisé par des cartels quasi institués. La contrebande portant sur lesdits produits génère des pertes importantes au détriment du trésor public, estimées à plusieurs centaines de millions de dollars par an, privant ainsi la République des moyens substantiels dont elle a pourtant grandement besoin. Cela est inacceptable ! », s’est offusqué Sakombi Molendo.
La brigade des hydrocarbures s’emploiera, dès le 1ᵉʳ novembre 2024, à des opérations de contrôle sous le régime de répression conformément à la réglementation de la matière. Les opérateurs contrevenants s’exposeraient à la stricte application du barème des sanctions, à savoir des amendes allant de 5 000 à 10 000 dollars, avec possibilité de retrait des documents et titres d’opérateur du secteur.
Pour l’exercice 2024, l’administration des hydrocarbures prévoit des amendes transactionnelles administratives de l’ordre de plus de 151.000 dollars. Il y a aussi des amendes pour non-exécution de programme en matière d’hydrocarbures qui n’ont pas de prévisions budgétaires pour 2024, mais les recettes disponibles de mois de juin 2023 sont de l’ordre de 35 926 286 FC, soit près de 17 000 $US, un taux de réalisation de 3 553,8%.
Raphaël Kwazi